Le plan cancer en france

Pourquoi ?

L’objectif du plan est de garantir, à tous les patients, une prise en charge de qualité. Les principes directeurs de ce plan sont les suivants :

• Favoriser l’information du patient et son accord sur l’orientation et les modalités de son parcours thérapeutique,
• Permettre un accès rapide au diagnostic,
• Organiser des conditions optimales d’annonce du cancer,
• Piloter une stratégie de traitement, définie sur la base d’un avis pluridisciplinaire et des référentiels validés et régulièrement actualisés,
• Remettre, à chaque patient, un Programme Personnalisé de Soins (P.P.S.), décrivant son parcours individualisé de soins,
• Veiller à une prise en charge, globale et continue avec le domicile, associant la mise en œuvre de traitements de qualité et l’accès aux soins de support,
• Mettre en œuvre de traitements spécifiques de qualité dans les meilleurs délais, en particulier en chirurgie, en radiothérapie et en chimiothérapie,
• Permettre l’accès, systématique, aux soins de support.

Les principes généraux

Critères d'une prise en charge globale de qualité reposent sur plusieurs principes :

• L’information et l’obtention du consentement éclairé du patient sur le plan thérapeutique qui lui est proposé,
• Un accès rapide au diagnostic,
• Des conditions d'annonce de la maladie organisées,
• La proposition d’un plan thérapeutique fruit de la pluridisciplinarité et basé sur des référentiels validés,
• L’élaboration d’un programme personnalisé de soins,
• Une prise en charge globale de la maladie, comprenant
• a. L’assurance, en toute circonstance, d’une continuité des soins,
• b. L’accès aux soins de support,
• c. L’accès, le cas échéant aux soins palliatifs.

Les moyens mis en œuvre

LA CHIRURGIE

C'est une technique majeure dans le traitement du cancer qui guérit aujourd’hui une proportion importante de cancers.
La collaboration avec les anatomopathologistes et les anesthésistes réanimateurs est essentielle pour obtenir des résultats de qualité.
Dans le dispositif curatif de soins, la chirurgie est souvent la première étape du traitement d’un du patient atteint de cancer.

Cette prise en charge initiale conditionne directement le pronostic et la survie des patients.Les services de chirurgie doivent :

• Disposer d’un agrément en tant qu'établissement habileté à soigner le cancer,
• Justifier d’un seuil d'activité minimale.

LA RADIOTHÉRAPIE

C’est une modalité de traitement qui concerne plus de la moitié des patients.
Les établissements de santé et les centres privés de radiothérapie traitant les patients atteints de cancer, doivent, dorénavant disposer d’une autorisation par activités spécifiques pour le traitement du cancer.

Pour la radiothérapie externe, ils doivent disposer d'au moins deux appareils et de traiter, au moins, 600 patients par an.

Les centres agréés doivent veiller à :

• Raccourcir les délais de prise en charge, en optimisant leur organisation,
• Moderniser leurs appareils, permettant la mise en œuvre des techniques modernes de radiothérapie, comme la radiothérapie conformationnelle,
• Participer à un réseau de cancérologie, régional et ville hôpital,
• Disposer d'un Centre de Coordination en Cancérologie (3C) qui  a pour missions de
• Garantir la qualité et la sécurité des soins
• Mettre en place la traçabilité des pratiques
• Assurer la pluridisciplinarité des décisions thérapeutiques proposées dans le cadre du Plan de Proposition de Soins (PPS)
• Vérifier que le dispositif d'annonce est respecté et le que le PPS a bien été discuté avec le patient
• Coordonner les prises en charge
• Veiller le suivi individualisé : référents, points de contact…

LA CHIMIOTHÉRAPIE

Elle constitue un des modes principaux de traitement du cancer.
Elle s’administre dans un établissement de santé, le plus souvent en hospitalisation de jour à temps partiel, ou bien au domicile dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD). Certaines chimiothérapies peuvent être également réalisées au domicile par des professionnels de santé libéraux selon des critères précis fixant les conditions d’utilisation des anticancéreux injectables inscrits sur la liste prévue à l’article L 5126-4 du code de la santé publique.
L’utilisation de ces médicaments doit s’appuyer sur des protocoles validés par des essais thérapeutiques contrôlés.
Le suivi de leur consommation entre dans le champ du contrat de bonnes pratiques et fera l’objet de remontées nationales d’informations.

LES SOINS DE SUPPORT

Tous les patients atteints de cancer doivent désormais, quelque soit leur lieu de prise en charge y compris au domicile, avoir accès à des soins de support. Ces soins sont définis en oncologie comme l’ensemble des soins et soutiens nécessaires aux personnes malades tout au long de la maladie conjointement aux traitements onco-hématologiques spécifiques, lorsqu’il y en a.
Les soins de support ne constituent pas une nouvelle discipline mais font partie intégrante de la démarche de cancérologie. Quand cela est nécessaire, l’articulation avec la démarche palliative sera réalisée.

LES CENTRES DE COORDINATION EN CANCÉROLOGIE (3C)

PÉRIMÈTRE

Ce sont les établissements de santé, les centres de radiothérapie autorisés en cancérologie ou les sites de cancérologie dont les structures peuvent se regrouper pour former un centre de cancérologie.

MISSIONS

Les centres de coordinations 3C ont pour objectifs principaux :

• La mise à disposition à tous les médecins et soignants des référentiels, thésaurus et protocoles de traitement pour chaque type de cancer ainsi que leur mise à jour et l’audit interne de leur utilisation,
• La mise en œuvre des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire (RCP). La RCP se compose, au minimum, d'un oncologue, d'un spécialiste d'organe, d'un radiothérapeute et d'un chirurgien et de tout autre praticien concerné par la pathologie cancéreuse traitée, cette composition est adaptée au type de cancer étudié. Les médecins traitants peuvent s'y associer.
• La circulation de l’information médicale
• La mise en place du dispositif d’annonce
• L’élaboration des programmes personnalisés de soins et le cas échéant le suivi individualisé des parcours patients, intégrant les soins à domicile et la coordination avec les acteurs du réseau territorial, ainsi que les relations avec les établissements membres du pôle régional pour permettre l’accès au recours
• La traçabilité et la rétro-information sur les activités cancérologiques médico-chirurgicales et pharmaceutiques de l’établissement, concernant en particulier :
• Les données d’activité sur la base Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI)
• La politique du médicament et son bon usage
• L'information des patients et des familles
• L’accès aux soins de support, aux essais cliniques et à l’innovation
• L’évaluation de la satisfaction des patients et des équipes soignantes.
• La coordination d’initiatives telles que la mise en œuvre de structures d’informations et de soutien des patients

LES PÔLES RÉGIONAUX

Le pôle régional est constitué par les établissements de santé ou les sites de cancérologie. Il pour mission d’être un pôle  de recours qui assure, au niveau de la région, l’équité d’accès à l’innovation, à la recherche clinique et aux traitements lourds et complexes. Il garantit que l’offre de recours est disponible et accessible, en :

• Réunissant les compétences d’expertise, de recherche clinique et d’innovation pour disposer de l’ensemble des ressources de recours identifiées, avec pour certaines d’entre elles la possibilité d’un recours inter-régional.
• Garantissant l’accès, selon le cas, à un avis spécialisé, à un second avis ou à un plateau technique spécifique.

Participant à l’enseignement, à la recherche et à l’innovation dans le cadre des missions des facultés de médecine (UFR de médecine).

Les cancéropôles

LEURS MISSIONS

Ce sont des structures associant des équipes de recherche, des services de soins orientés vers l'innovation et des plates-formes technologiques. Les cancéropôles ont pour vocation de coordonner les efforts en matière de recherche, depuis la recherche en amont jusqu'à l'innovation. Ils ont également une dimension européenne de recherche et nouent des partenariats internationaux.
Ils ont vocation, en fonction de leurs ressources scientifiques, techniques et technologiques, à couvrir, dans le domaine de la cancérologie, tout ou partie des domaines suivants :

• La recherche en épidémiologie, épidémiologie clinique,
• La recherche biologique,
• La recherche et validation de cibles diagnostiques, pronostiques et thérapeutiques,
• La recherche clinique, tout thème de recherche associé au traitement de la maladie, recherche en sciences humaines et sociales, épidémiologie, évaluation de stratégies thérapeutiques, et tout type d'études évaluatives relatives à des innovations ou à des questions à caractère scientifique.

LES SEPT CANCÉROPÔLES

Ils se constituent à l'échelle régionale ou interrégionale. Sur le territoire métropolitain, à ce jour, il en existe sept.

Grand-Est, à Strasbourg

Il comprend les hôpitaux et les centres de recherche suivants :

• La Fédération de Cancérologie, les trois CHU de Dijon, de Nancy, de Reims et les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
• Les centres de lutte contre le cancer : le Centre Georges-François Leclerc de Dijon, le Centre Alexis Vautrin de Nancy, l’Institut Jean Godinot de Reims, le Centre Paul Strauss de Strasbourg,
• Les sept universités : Université de Franche-Comté, Université de Bourgogne, Université Paul Verlaine (Metz), Université Henri Poincaré (Nancy), Université de Reims Champagne-Ardenne, Université Louis Pasteur et Marc Bloch (Strasbourg) 

Grand-Ouest, à Nantes

Il regroupe les sites de Rennes, Brest, Nantes, Angers, Poitiers et Tours

• Les huit universités,
• Les trois centres de Lutte contre le Cancer : le centre Eugène Marquis de Rennes, le centre Claude Papin d’Angers et le centre René Gauducheau de Nantes.
• Les six Centres Hospitaliers Universitaires,
• Des centres hospitaliers généraux, auxquels est également associé le secteur privé
• Le CNRS, l’Inserm, l’Inra, l’Inria et Ifremer.

Grand-Sud-Ouest, à Toulouse

Il est constitué à partir des sept universités de Bordeaux-I et II, de Limoges, de Montpellier-I, et -II, de Toulouse-I et –III.

• Les cinq CHU : Bordeaux, Limoges, Montpellier, Nîmes, Toulouse,
• Les  trois centres de lutte contre le cancer : l’Institut Bergonié de Bordeaux, le centre Val d’Aurelle de Montpellier et le centre Claudius Regaud de Toulouse.

Ile-de-France, à Paris

Il regroupe les unités suivantes :

• Les quatre institutions fondatrices : l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP), Institut Curie, institut Gustave-Roussy et l’Institut Universitaire d'hématologie de l’hôpital Saint-Louis
• Trois membres associés : le Centre René-Huguenin, l’Institut Cochin et l’Institut Pasteur,
• L'INSERM et le CNRS.

Nord-Ouest, à Lille

Il comprend les centres de traitement et de recherche suivants :

• Les quatre CHU de l'inter-région,
• Les trois centres de Lutte Contre le Cancer : le Centre François Baclesse de Caen, le Centre Henri Becquerel de Rouen et le Centre Oscar Lambret de Lille,
• Les Universités de Lille1, de Lille2, de Picardie, de Haute et Basse-Normandie,
• L'INSERM et le CNRS.

Paca, à Marseille

Il regroupe les unités suivantes :

• L’Université de la Méditerranée (Aix-Marseille II) et de Nice Sophia-Antipolis
• Les CHU de Nice, de Marseille (Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille)
• Les deux centres de Lutte Contre le Cancer de Marseille, Institut Paoli-Calmettes et de Nice, Centre Antoine Lacassagne,
• Le CNRS et l’INSERM.

Rhône-Alpes, à Lyon, Cancéropôle LARA

Il est organisé à partir de 6 plateformes :

• Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) : l’épidémiologie du cancer
• Clermont-Ferrand : la nutrition et cancer
• Grenoble : la protéomique clinique et les cancers du poumon,
• Lyon Est : la génomique fonctionnelle, la pharmaco-génomique, les cancers du sein, les sarcomes, les tumeurs cérébrales et les tumeurs de l'enfant
• Lyon Sud : l'épigénomique, les lymphomes, les tumeurs hormono-sensibles, les carcinomes digestifs
• Saint-Etienne : Education des patients.
• Les deux centres de Lutte Contre le Cancer : le Centre Léon Bérard de Lyon, le Centre Jean Perrin de Clermont-Ferrand.

Le réseau régional en cancérologie

PÉRIMÈTRE

Il a un rôle de coordination de l’ensemble des opérateurs régionaux pour harmoniser les pratiques, favoriser le partage d’expériences et permettre des mutualisations de compétences et de moyens.

MISSIONS

Le réseau régional assure les missions suivantes :

• La promotion et l’amélioration de la qualité des soins en cancérologie en
• Diffusant aux praticiens les référentiels de pratique clinique (standard) et les recommandations de bonnes pratiques
• Organisant une fonction de veille technologique permettant l’actualisation des référentiels dans les meilleurs délais
• Développant des audits d’assurance de qualité sur les sites de soins
• La facilitation de l’accès à la recherche clinique pour l’ensemble des équipes régionales dans le but d’augmenter significativement l’inclusion de tous les malades dans les essais cliniques quelque soit leur lieu de soins et sans délocalisation obligatoire du malade
• La facilitation de la participation aux tumorothèques (banques de cellules cancéreuses), pour en améliorer l’équité d’accès au niveau de la région
• La promotion d’outils communs, dont les outils de communication et d’échange sécurisé de données patient et des méthodes et outils d’évaluation
• L’aide à la formation des personnels soignants
• Le recueil et la diffusion régionale et nationale de données

Mise à jour

Mardi 31 Mars 2009